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juil 09

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Le traitement de la sous-traitance en comptabilité

sous-traitance

               L’une des difficultés en comptabilité est le traitement des opérations de sous-traitance. Qu’est ce que la sous-traitance ? Comment la traiter comptablement. Cet article répond à ses préoccupations et vous donne quelques éléments d’imputations comptables.

Pour des raisons diverses, l’entreprise préfère déléguer une partie du processus de production ou de commercialisation à un tiers. Ce dernier est appelé « sous-traitant ».

La sous-traitance est l’opération par laquelle une entreprise confie à une autre le soin d’exécuter pour elle et selon un certain cahier de charges une partie des actes de production ou de services dont elle conserve la responsabilité économique finale. Ainsi le sous-traitant peut recevoir le support sur lequel il travaillera ou bien, il se procure lui-même les matières premières nécessaires à la tâche qui lui a été confié.

La sous-traitance peut s’incorporer directement à la fonction de transformation ou de distribution : il s’agit dans ce cas, d’une sous-traitance de capacité, de technicité, d’opportunité ou de coopération. Par exemple, une entreprise de presse peut confier des tâches d’infographie à une entreprise spécialisée. Le plan comptable enregistre ce genre d’opérations qu’on peut incorporer directement aux prestations, travaux dans les comptes 6057 « Achats d’étude et de prestations de service » et  6058 « Achats de travaux, matériels et équipements ».

Cependant, le coût de la sous-traitance elle-même, n’entre pas dans les coûts de production. Il  peut être assimilé à des frais de généraux (études d’ingénierie…) et est comptabilisé au compte 621 « Sous-traitance générale ».

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Commentaires

  1. Florent KRAMO dit :

    Félicitation pour cet article qui lève un tout petit le voile sur ces obscures opérations de prestations de services assimilées à des sous-traitances. Je partage tout particulièrement le point selon lequel ces opérations peuvent être imputées dans les comptes 6057 et 6058 du plan comptable. Cependant l’utilisation du compte 621 évoquée dans l’article me semble insuffisant et demande plus d’explication. Car la notion du coût de la sous-traitance utilisée dans l’article pour évoquer l’utilisation du compte 621 parait polémiqueuse. En effet que voulez vous dire par Coût de la sous-traitance? et quels éléments de la sous-traitance doit-on ventiler en 6057 ou 6058 et 621?

    1. TIOTE dit :

      Merci Florent kramo, j’entends par sous-traitance, la rémunération des entreprises participant à la production ou de la prestation d’un produit ou d’un service. pour la ventilation dans les différents comptes, cela se fait au cas en fonction des opérations conclues.

  2. Pierre SONKENG dit :

    Très intéressant. Merci

    1. TIOTE dit :

      Merci aussi pour votre commentaire.

  3. Jean Raison dit :

    Les entreprises ont généralement recours à la sous-traitance lorsqu’elles veulent externaliser une partie de leurs activités. L’imputation dépend des moyens utilisés par le sous-traitant. Si l’entreprise sous-traitante utilise ses propres moyens pour remplir ses obligations vis-à-vis de celle qui l’a embauchée, là la charge sera constatée dans le compte 621; Par contre si l’entreprise qui externalise certains de ses services mets à la disposition du sous-traitant les moyens matériels et le sous-traitant n’exécute que la prestation, là la charge sera constatée soit dans le 6057 soit dans le 6058.
    Sujet très intéressant tout de même.
    Merci

    1. TIOTE dit :

      Merci monsieur Jean Raison pour ce plus.

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